Conditions d’achat, de livraison et de retour et politique de confidentialité

Mis à jour le : 2026-10-07

Conditions d’achat · Conditions de livraison · Conditions de retour · Politique de confidentialité

Conditions d’achat

Vendeur

RJ Gallery – Remigijus Januškevičius, certificat d’activité individuelle n° 783711. Adresse : Gedimino g. 18, 44319 Kaunas, Lituanie. E-mail : [email protected], tél. +370 610 67747.

Commande et paiement

La boutique vend des tableaux originaux, des reproductions et des cartes-cadeaux. Les caractéristiques, les dimensions, la variante choisie et le prix de chaque produit figurent dans sa description. Avant de confirmer votre commande, vérifiez les produits, les informations de livraison et le montant total. Le contrat est conclu lorsque vous passez commande et que le vendeur la confirme par e-mail. La version des conditions publiée au moment de la commande s’applique à celle-ci.

Les prix sont indiqués en euros (EUR) et comprennent les taxes applicables. Les frais de livraison éventuels sont indiqués avant la confirmation de la commande. Vous pouvez payer par les moyens proposés lors de la commande : virement bancaire, PayPal ou Paysera, si cette option est activée. Le paiement par carte et les autres moyens de paiement Paysera sont disponibles selon les options affichées à l’étape du paiement. Le paiement est traité par le prestataire de services de paiement choisi ; les données de votre carte sont saisies dans son environnement sécurisé.

Les produits sont préparés et expédiés après réception du paiement. Si un produit est indisponible ou si nous ne pouvons pas exécuter la commande, nous vous contacterons pour proposer une autre solution ; à défaut d’accord, nous rembourserons le paiement reçu. Les dimensions personnalisées, les modifications et leur délai de réalisation sont convenus avant la commande. Les réglages de l’écran peuvent influer sur les couleurs affichées, sans toutefois limiter vos droits si le produit ne correspond pas à sa description.

L’achat d’une œuvre ou d’une reproduction ne confère pas le droit de copier, de reproduire ou d’utiliser commercialement l’image de l’œuvre sans l’autorisation de l’auteur.

Conditions de livraison

En Lituanie : la livraison des tableaux est gratuite. Les œuvres prêtes sont généralement livrées par coursier (Venipak ou DPD) dans un délai de 1 à 2 jours ouvrables après le paiement. La livraison des œuvres de grand format peut être organisée individuellement.

Dans l’Union européenne : la livraison prend généralement de 4 à 7 jours ouvrables à compter de l’expédition. Hors de l’UE : généralement de 1 à 3 semaines à compter de l’expédition ; les formalités douanières peuvent prendre plus de temps. Les envois internationaux sont assurés et disposent d’un numéro de suivi. Ils sont acheminés par LP, DHL, DPD, FedEx ou d’autres transporteurs sélectionnés pour la commande.

La livraison à l’étranger est gratuite pour tout achat de 400 EUR ou plus. Pour les commandes d’un montant inférieur, les frais de livraison exacts sont indiqués avant le paiement. Cette gratuité ne couvre pas les taxes à l’importation, les droits de douane ni les frais de dédouanement applicables dans le pays du destinataire ; ceux-ci sont à la charge du destinataire, le cas échéant.

Si une reproduction doit être fabriquée ou retouchée à la peinture, le délai de production s’ajoute au délai de transport ; le délai précis est indiqué dans la description du produit ou convenu avant la confirmation de la commande. Sauf accord sur un autre délai, le produit est livré au plus tard 30 jours après la conclusion du contrat. Nous vous informerons de tout retard et conviendrons avec vous de la suite à donner.

Veuillez indiquer une adresse et un numéro de téléphone exacts. À la réception du colis, vérifiez l’emballage et l’œuvre. Si vous constatez un dommage, photographiez-le si possible, signalez-le sur les documents du transporteur, puis contactez-nous. L’absence de mention du dommage lors de la réception ne supprime pas en soi les droits du consommateur. Le risque de perte ou d’endommagement du colis est transféré au consommateur lorsque celui-ci, ou une personne qu’il a désignée autre que le transporteur, prend physiquement possession du produit.

Conditions de retour

Droit de rétractation de 14 jours

Le consommateur qui achète un produit en ligne peut se rétracter du contrat dans un délai de 14 jours calendaires à compter de sa réception, sans avoir à justifier sa décision. Informez-nous de votre décision par une déclaration claire envoyée par e-mail à [email protected] ou par courrier à l’adresse du vendeur. Vous pouvez utiliser le formulaire ci-dessous, mais ce n’est pas obligatoire. Il suffit d’envoyer votre notification avant l’expiration du délai.

Renvoyez le produit au plus tard 14 jours calendaires après avoir notifié votre rétractation. Adresse de retour : Remigijus Januškevičius, Gedimino g. 18, 44319 Kaunas, Lituanie. Les frais directs de retour sont à la charge de l’acheteur, sauf si le produit est défectueux ou si le produit livré n’est pas celui commandé. Le coût du retour des œuvres de grand format dépend de leurs dimensions et du transporteur ; vous pouvez nous contacter avant l’achat pour connaître les possibilités d’expédition.

Emballez soigneusement l’œuvre pour éviter tout dommage pendant le transport. L’emballage d’origine est recommandé, mais n’est pas obligatoire. Vous pouvez examiner le produit dans la mesure nécessaire pour en déterminer la nature, les caractéristiques et le fonctionnement ; vous pouvez être tenu responsable d’une diminution de sa valeur résultant d’une manipulation allant au-delà de ce qui est nécessaire.

Nous rembourserons le prix payé pour le produit ainsi que les frais correspondant au mode de livraison standard le moins coûteux que nous proposions, au plus tard 14 jours après réception de votre notification. Nous pouvons différer le remboursement jusqu’à la réception du produit ou jusqu’à ce que vous fournissiez une preuve de son expédition, selon la première de ces éventualités. Le remboursement est effectué par le même moyen de paiement, sauf accord exprès contraire ; aucuns frais supplémentaires ne sont facturés pour le remboursement.

Commandes personnalisées et qualité

L’exception au droit de rétractation ne s’applique qu’aux produits fabriqués selon les instructions individuelles de l’acheteur ou clairement personnalisés pour répondre à ses besoins, par exemple selon une composition personnalisée convenue séparément ou avec une personnalisation particulière. Le simple choix d’une taille standard, la fabrication après commande, la signature de l’auteur, la numérotation ou une option standard de retouche à la peinture ne signifient pas en soi que le retour est impossible. Nous vous informons de toute exception applicable avant la conclusion d’une commande personnalisée.

Cette exception ne limite pas les droits relatifs aux produits défectueux. Le vendeur est responsable des défauts de conformité existant au moment de la livraison et révélés pendant la période prévue par la loi, soit au moins 2 ans à compter de la livraison pour les consommateurs. Contactez-nous par e-mail en indiquant la commande et le défaut ; joignez des photos si possible. Conformément à la loi, le produit est réparé ou remplacé gratuitement ou, lorsque les conditions légales sont réunies, le prix est réduit ou le contrat est résolu et le paiement remboursé. Les frais nécessaires au retour d’un produit défectueux sont à la charge du vendeur.

Modèle de formulaire de rétractation

À l’attention de : Remigijus Januškevičius, Gedimino g. 18, 44319 Kaunas, Lituanie, [email protected].
Je vous notifie ma rétractation du contrat portant sur le produit suivant : ____.
Numéro de commande : ____. Commandé le : ____. Reçu le : ____.
Nom, prénom et adresse de l’acheteur : ____.
Date : ____. Signature (uniquement si le formulaire est envoyé sur papier) : ____.

Réclamations et litiges

Envoyez vos réclamations à [email protected]. Nous vous fournirons une réponse motivée dans un délai de 14 jours calendaires. Si la réponse ne vous satisfait pas ou si vous n’en recevez pas, vous pouvez saisir le Service national lituanien de protection des droits des consommateurs : vvtat.lrv.lt ou www.vtis.lt. Le droit lituanien s’applique, sans préjudice de la protection impérative prévue par le droit du pays de résidence du consommateur ni de son droit de saisir un tribunal compétent.

Politique de confidentialité

Responsable du traitement et finalités

Le responsable du traitement est Remigijus Januškevičius (RJ Gallery), certificat d’activité individuelle n° 783711, Gedimino g. 18, 44319 Kaunas, Lituanie. Pour toute question relative à la confidentialité, écrivez à [email protected] ou appelez le +370 610 67747.

Pour traiter et livrer les commandes, nous traitons vos nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone, adresse de livraison et, si nécessaire, données de facturation, ainsi que les informations relatives aux produits choisis et à l’état du paiement. La base juridique est la conclusion et l’exécution du contrat (article 6, paragraphe 1, point b), du RGPD). Les documents comptables sont traités pour respecter des obligations légales (point c)). Les données relatives aux demandes, aux réclamations et à la correspondance sont utilisées pour répondre, assurer le service client et protéger nos droits légitimes (points b) ou f)). À des fins de sécurité et de prévention des abus, des données techniques telles que l’adresse IP et les informations sur l’appareil ou le navigateur peuvent être traitées sur la base de l’intérêt légitime (point f)).

Les cookies d’analyse et de marketing ainsi que les données qui leur sont associées sont traités selon vos choix et votre consentement (point a)). Un achat ne constitue pas en soi un consentement à recevoir de la publicité. Lorsque le consentement est nécessaire à des fins de marketing, il est recueilli séparément et peut être retiré à tout moment.

Destinataires et conservation des données

Les données nécessaires à la commande sont transmises à la plateforme du site Mozello, au prestataire de services de paiement choisi (Paysera, PayPal ou une banque), au transporteur chargé de la livraison et, dans la mesure nécessaire, aux prestataires de services comptables ainsi qu’aux autorités habilitées à les recevoir. Les données de paiement par carte sont traitées par le prestataire de services de paiement conformément à sa propre politique de confidentialité ; RJ Gallery ne les demande pas par e-mail.

Les données sont conservées aussi longtemps que nécessaire pour exécuter la commande, assurer le service client et respecter les délais applicables aux réclamations et à la prescription. Les documents comptables sont conservés pendant la durée prévue par la loi. Les demandes sans achat sont conservées aussi longtemps que nécessaire pour y répondre et poursuivre la correspondance ; les données devenues inutiles sont supprimées ou anonymisées. Les données traitées sur la base du consentement le sont jusqu’à son retrait ou jusqu’à la fin de la finalité concernée ; les durées de conservation des cookies sont indiquées dans leurs paramètres.

En cas de recours à des prestataires internationaux de paiement, de livraison ou d’autres services, les données peuvent être traitées en dehors de l’EEE. Ces transferts reposent sur les fondements et garanties prévus par le RGPD, tels qu’une décision d’adéquation ou des clauses contractuelles types ; vous pouvez demander des informations sur les transferts applicables à votre commande à l’adresse e-mail indiquée.

Vos droits et les cookies

Conformément au RGPD, vous pouvez demander l’accès à vos données, leur rectification, leur effacement, la limitation de leur traitement ou leur portabilité, vous opposer à un traitement fondé sur l’intérêt légitime et retirer votre consentement, sans que cela porte atteinte à la licéité du traitement effectué avant ce retrait. Ces droits s’exercent dans les conditions prévues pour chacun d’eux ; nous ne pouvons pas effacer prématurément les données comptables dont la conservation est obligatoire. Nous répondons généralement aux demandes dans un délai d’un mois. Vous pouvez déposer une plainte auprès de l’Inspection nationale lituanienne de la protection des données : vdai.lrv.lt ou auprès de l’autorité de contrôle de votre pays.

Si vous ne fournissez pas les données nécessaires à la commande, nous ne pourrons pas l’exécuter. La fourniture de données facultatives et le consentement au marketing ne sont pas des conditions d’achat.

Les cookies essentiels sont nécessaires au fonctionnement du site et du panier. Vous pouvez gérer vos choix concernant les cookies d’analyse et de marketing dans la fenêtre des cookies du site (« Personnaliser ») ou dans le menu « Cookies » en bas de page. Vous pouvez également supprimer ou bloquer les cookies dans votre navigateur ; cela peut affecter le fonctionnement du panier. Cette politique peut être mise à jour ; sa nouvelle version et sa date seront publiées sur cette page.